CGV (CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE)

CGV — Sésame IA

1. Objet

Les présentes CGV définissent les conditions de vente des services proposés par Sésame IA.

2. Services

Sésame IA propose :

• Audit IA

• Automatisation de processus

• Déploiement de workflows

• Maintenance et optimisation

3. Commande

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

4. Tarifs

Les prix sont exprimés en euros.
Ils peuvent être fixes ou sur devis.

5. Paiement

Le paiement est exigible selon les modalités définies dans le devis :

• acompte possible

• paiement à réception

6. Délais

Les délais sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier selon le projet.

7. Obligations du client

Le client s’engage à :

• fournir des informations exactes

• maintenir ses accès (API, outils, etc.)

8. Maintenance (IMPORTANT — aligné avec ton modèle)

Les services peuvent inclure une maintenance mensuelle comprenant :

• monitoring

• corrections

• optimisation

Les évolutions hors périmètre font l’objet d’une facturation complémentaire.

9. Responsabilité

Sésame IA est tenue à une obligation de moyens, non de résultat.

10. Résiliation

Les conditions de résiliation sont définies dans le contrat ou le devis.

11. Litiges

Droit applicable : droit français
Tribunal compétent : juridiction du siège social